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CravantNombre de notices : 362

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Dates

Critère(s) de recherche: Arbault, Ruisseau d' (Yonne, France ; cours d'eau) -- Cravant

Sommaire

 

    Présentation des notices

    -+
      • Archives postérieures à 1789
          • Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
              • Navigation et régime des eaux
                  • Cours d'eaux non navigables
                    • E-dépôt 130 3 O 4 Ruisseau d'Arbault. 1865-1906
                      Présentation du contenu :

                      Francs-abords, usurpation : correspondance (1865). Prise d'eau, construction : enquête commodo-incommodo, procès-verbal de récolement des travaux (1873-1875). Curage, adjudication : procès-verbal (1906).

                      Sujet : aménagement des eaux
                      Activité : spoliation / construction / adjudication
                      Lieu : Arbault, Ruisseau d' (Yonne, France ; cours d'eau) -- Cravant



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